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Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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12 dossiers trouvés
  • Divulgation proactive

    Les comités pléniers

    Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour leur comparution devant le comité plénier
    Organisation:
    Services publics et Approvisionnement Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Comité permanent des affaires autochtones et du Nord

    Documents d’information préparés à l’ intention de la Ministre pour sa comparution devant le comité permanent des affaires autochtones et du Nord.
    Organisation:
    Services publics et Approvisionnement Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Document d’information pour le Comité plénier de la Chambre des communes et l...

    Les documents d'information ci-dessous ont été initialement préparés pour le Ministre des Relations Couronne-Autochtones pour le Comité spécial sur la pandémie de la COVID-19 pour le 12 mai 2020. Ces documents ont ensuite été mis à jour pour les comparutions du ministre lors de comités pléniers...
    Organisation:
    Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Document d’information pour le Comité plénier de la Chambre des communes et l...

    Les documents d'information ci-dessous ont été initialement préparés pour le Ministre des Services aux Autochtones pour le Comité plénier du 20 avril 2020. Ces documents ont ensuite été mis à jour pour les comparutions du ministre lors de comités pléniers supplémentaires et de réunions du Comité...
    Organisation:
    Services aux Autochtones Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Comité spécial sur la pandémie de la COVID‑19

    Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre sur la COVID-19 : 7 mai 2020.
    Organisation:
    Services publics et Approvisionnement Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambr

    Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre et du Sous-ministre pour leur comparution devant le comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre - 27 février 2020
    Organisation:
    Services publics et Approvisionnement Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Comité permanent de la santé

    Documents d’information préparée à l’intention du Sous-ministre pour son comparution devant le comité permanent de la Santé
    Organisation:
    Services publics et Approvisionnement Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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