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    Les données de Programme de surveillance de la communauté aquatique (PSCA) du...

    Durant l'été de chaque année, des groupes communautaires environnementaux recueillent des données importantes pour tester si les regroupements (ce que l’on appelle la communauté) de poissons, crevettes et crabes peuvent être utilisés comme un indicateur de l'état de santé actuel des baies et des...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Jeu de données du relevé au chalut par navire de recherche de poissons de fon...

    Informations sur les traits, les prises, la fréquence des longueurs et la biologie des poissons capturés lors des relevés annuels au chalut effectués par les navires de recherche en septembre dans le sud du golfe du Saint-Laurent (division 4T de l'OPANO). Indices d'abondance et modèles de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • ESRI REST
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    Ensemble de données du relevé multi-espèces au chalut de fond du détroit de N...

    Informations sur les prises, les fréquences de longueurs et la biologie des crustacés et des poissons capturés lors des relevés scientifiques annuels au chalut effectués en juillet et août dans le détroit de Northumberland. Indices d'abondance et patrons de distribution spatiale des crustacés et...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • GEOJSON
    • FGDB/GDB
    • ESRI REST
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    Jeu de données des relevés des pêches sentinelles au chalut de fond dans la D...

    Informations sur les traits, les prises, et la fréquence des longueurs des poissons capturés lors des relevés des pêches sentinelles en août dans le sud du golfe du Saint-Laurent (division 4T de l'OPANO). Indices d'abondance et modèles de distribution spatiale des poissons de fond commerciaux.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • GEOJSON
    • FGDB/GDB
    • ESRI REST
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    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Liste des lois

    À l'appui du Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif du gouvernement du Canada, le ministère de la Justice s'est engagé à fournir de l'information sur les exigences de la réglementation. Le ministère de la Justice offre de l'information en ce qui concerne le droit de la famille,...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Résultats relatifs au pardon et à la suspension du casier

    Le jeu de données sur les résultats liés au pardon et à la suspension du casier fournit de l’information sur le nombre de décisions prises par la CLCC concernant les demandes de pardon et de suspension du casier au cours d’une période donnée. L’ensemble de données renferme notamment les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
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    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des libérations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers que possède une institution fédérale, sous réserve d’exceptions limitées et précises. La Loi vient s’ajouter à d’autres modalités d’accès à l’information gouvernementale, et...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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