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    Voies de circulation navire

    Ce service fournit l’organisation du trafic. Ceux-ci incluent direction établie (obligatoire) du trafic, direction recommandée du trafic, lignes de séparation, zones de séparation, limites de zone de mesure d’organisation de trafic restreint, limites de mesure d’organisation de trafic, zone de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Service de cartes maritimes (CEN) Cartes Électroniques de Navigation MPO (PUB...

    Ce service fournit une compilation de cartes de navigation électroniques (ENC) produit par le Service hydrographique du Canada. Tout les informations fournies par ce service sont conformes à la publication S-57 de l'Organisation hydrographique internationale (OHI). Une ENC contient toutes les...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Limites des cartes marines en papier

    Ce document affiche la couverture des produits créés par le Service hydrographique du Canada, dont les cartes marines individuelles sur support papier, les cartes électroniques de navigation (CÉN) vectorielles et les collections de cartes marines numériques matricielles (BSB).
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Séries de CD Limites des Cartes

    Ce document affiche la couverture des produits créés par le Service hydrographique du Canada, dont les cartes marines individuelles sur support papier, les cartes électroniques de navigation (CÉN) vectorielles et les collections de cartes marines numériques matricielles (BSB).
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Liste des lois

    À l'appui du Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif du gouvernement du Canada, le ministère de la Justice s'est engagé à fournir de l'information sur les exigences de la réglementation. Le ministère de la Justice offre de l'information en ce qui concerne le droit de la famille,...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Résultats relatifs au pardon et à la suspension du casier

    Le jeu de données sur les résultats liés au pardon et à la suspension du casier fournit de l’information sur le nombre de décisions prises par la CLCC concernant les demandes de pardon et de suspension du casier au cours d’une période donnée. L’ensemble de données renferme notamment les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
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    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des libérations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers que possède une institution fédérale, sous réserve d’exceptions limitées et précises. La Loi vient s’ajouter à d’autres modalités d’accès à l’information gouvernementale, et...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    • HTML
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