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    Projet de 2012 sur les poissons marins de la mer de Beaufort – Stations d'éch...

    Du 5 août au 3 septembre 2012, Pêches et Océans Canada a effectué un relevé initial des poissons marins et de leurs habitats sur le plateau et le talus canadien de la mer de Beaufort. L’échantillonnage a été effectué à partir du F/V Frosti à 28 stations réparties le long de quatre transects. Un...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Frayère potentielle pour la lompe dans le golfe du Saint-Laurent

    Identification d'une frayère potentielle pour la lompe lors de la réalisation d'un inventaire ichtyologique dans l'herbier à zostère de la baie de Sept-Îles par Calderón (1996). Objectif: Le document de caractérisation des habitats du poisson de la baie de Sept-Îles par Isabel Calderón a été...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Taux de captures de la lompe depuis 1990 dans l'estuaire et le golfe du Saint...

    Répartition des taux de captures (nombres / trait) de la lompe (poule de mer) lors des relevés de recherche du MPO réalisés annuellement au mois d’août, depuis 1990, afin d’évaluer l’état des stocks de poissons de fond et de crevette dans le nord du golfe du Saint-Laurent. La surface...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Présence côtière de la lompe dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent

    Couche regroupant l’information connue de la présence côtière pour la lompe (grosse poule de mer) dans le fleuve et l'estuaire du Saint-Laurent selon une revue de littérature de documents réalisés entre 1987 et 1999. Information additionnelle La présence côtière de la lompe (grosse poule de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    • ESRI REST
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    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Liste des lois

    À l'appui du Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif du gouvernement du Canada, le ministère de la Justice s'est engagé à fournir de l'information sur les exigences de la réglementation. Le ministère de la Justice offre de l'information en ce qui concerne le droit de la famille,...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Résultats relatifs au pardon et à la suspension du casier

    Le jeu de données sur les résultats liés au pardon et à la suspension du casier fournit de l’information sur le nombre de décisions prises par la CLCC concernant les demandes de pardon et de suspension du casier au cours d’une période donnée. L’ensemble de données renferme notamment les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
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    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des libérations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers que possède une institution fédérale, sous réserve d’exceptions limitées et précises. La Loi vient s’ajouter à d’autres modalités d’accès à l’information gouvernementale, et...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    • HTML
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    Rapports de vérification interne 2017

    Le mandat de la fonction d’audit interne de Justice Canada est d'aider Justice Canada à atteindre ses objectifs stratégiques en utilisant une approche systématique et rigoureuse pour évaluer et améliorer de façon continue ses processus de gestion des risques, de contrôle interne et de...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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