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    Projet de 2012 sur les poissons marins de la mer de Beaufort – Stations d'éch...

    Du 5 août au 3 septembre 2012, Pêches et Océans Canada a effectué un relevé initial des poissons marins et de leurs habitats sur le plateau et le talus canadien de la mer de Beaufort. L’échantillonnage a été effectué à partir du F/V Frosti à 28 stations réparties le long de quatre transects. Un...
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    Pêches et Océans Canada
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    Legistics

    Legistics est un ensemble de termes couramment utilisés dans les décisions législatives ou les documents juridiques. Il est censé donner un sens aux termes utilisés, y compris nonobstant, langage non sexiste et autres. De temps en temps, en raison de la nature d'une ressource, celle-ci ne peut...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Jeu de données du relevé au chalut par navire de recherche de poissons de fon...

    Informations sur les traits, les prises, la fréquence des longueurs et la biologie des poissons capturés lors des relevés annuels au chalut effectués par les navires de recherche en septembre dans le sud du golfe du Saint-Laurent (division 4T de l'OPANO). Indices d'abondance et modèles de...
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    Pêches et Océans Canada
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    Collection de vertèbres de raies dans le sud du golfe du Saint-Laurent

    Les vertèbres de raie sont recueillies lors du relevé scientifique annuel de septembre dans le sud du golfe du Saint-Laurent. Les colonnes vertébrales de raie sont collectées et congelées pendant le relevé, et les vertèbres sont traitées en laboratoire à un stade ultérieur. La détermination de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Guide fédéral de jurilinguistique législative française (JLF)

    Comme son nom l'indique, le Guide est un outil d'aide à la rédaction juridique et législative en français. Et comme les difficultés dont il traite sont propres à la légistique française au Canada, il n'en existe pas de version anglaise à proprement parler.
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Présence de la raie épineuse dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent

    Distribution spatiale de présence de la raie épineuse exprimée en poids de captures basée sur les relevés de recherche annuels du Ministère des Pêches et Océans (MPO) sur les poissons de fond réalisés entre 2004 et 2010. Les données de capture (kg/mile nautique) sont agrégées par cellules de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Liste des lois

    À l'appui du Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif du gouvernement du Canada, le ministère de la Justice s'est engagé à fournir de l'information sur les exigences de la réglementation. Le ministère de la Justice offre de l'information en ce qui concerne le droit de la famille,...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Résultats relatifs au pardon et à la suspension du casier

    Le jeu de données sur les résultats liés au pardon et à la suspension du casier fournit de l’information sur le nombre de décisions prises par la CLCC concernant les demandes de pardon et de suspension du casier au cours d’une période donnée. L’ensemble de données renferme notamment les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
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    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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