Sélection de la langue

Recherche

Portail du gouvernement ouvert

  • Fédérale

    Legistics

    Legistics est un ensemble de termes couramment utilisés dans les décisions législatives ou les documents juridiques. Il est censé donner un sens aux termes utilisés, y compris nonobstant, langage non sexiste et autres. De temps en temps, en raison de la nature d'une ressource, celle-ci ne peut...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Guide fédéral de jurilinguistique législative française (JLF)

    Comme son nom l'indique, le Guide est un outil d'aide à la rédaction juridique et législative en français. Et comme les difficultés dont il traite sont propres à la légistique française au Canada, il n'en existe pas de version anglaise à proprement parler.
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Conditions hivernales de surface – Relevé héliporté

    Moyenne, pour les années 2008 à 2017, des conditions hivernales de surface dans l'estuaire et le golfe du Saint-Laurent. L’année 2010 n’a cependant pas été prise en considération dans la moyenne parce que celle-ci a été exceptionnellement chaude. Le relevé a eu lieu tous les ans en mars. Les...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Conditions estivales de surface – Relevés multidisciplinaires

    Moyenne, pour les années 2008 à 2017, des conditions estivales de surface dans l'estuaire et le golfe du St-Laurent. Les données proviennent des relevés multidisciplinaires effectués lors des mois d'août et de septembre. Les conditions de surface sont décrites par la température, la salinité et...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Réseau des thermographes côtiers du Ministère des Pêches et Océans (MPO)-Québec.

    Ce jeu de données contient les données de température et de salinité de surface du réseau élargi des thermographes côtiers du système du St-Laurent: fleuve, estuaire et golfe. Il inclut les données du réseau des niveaux d'eau du Service hydrographique du Canada (SINECO), du réseau des...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ZIP
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Température et salinité de surface - Thermosalinographes en route

    Température et salinité de surface de 1999 à 2018 mesurées le long du trajet de navires commerciaux, principalement entre Montréal (Québec) et St. John's (Terre-Neuve). Le monitorage des conditions de la couche de surface de l’eau dans l’estuaire et le golfe du St-Laurent est effectué à l’aide...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Liste des lois

    À l'appui du Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif du gouvernement du Canada, le ministère de la Justice s'est engagé à fournir de l'information sur les exigences de la réglementation. Le ministère de la Justice offre de l'information en ce qui concerne le droit de la famille,...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Résultats relatifs au pardon et à la suspension du casier

    Le jeu de données sur les résultats liés au pardon et à la suspension du casier fournit de l’information sur le nombre de décisions prises par la CLCC concernant les demandes de pardon et de suspension du casier au cours d’une période donnée. L’ensemble de données renferme notamment les...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • PDF
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).