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    Rapport sur les frais de 2018 à 2019

    Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les frais que le ministère de la Justice avait le pouvoir d’exiger...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Rapport sur les frais de 2017 à 2018

    Le présent Rapport sur les frais de 2017 à 2018 est le premier rapport à être préparé en vertu de la Loi sur les frais de service. Il comprend de nouveaux renseignements, comme une liste détaillée de tous les frais ainsi que les montants des frais de l’année à venir. Des renseignements...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    Détermination des concentrations de coraux et d'éponges dans les régions biog...

    On a délimité les concentrations de plumes de mer, de petites et grandes gorgones, et d'éponges sur la côte est du Canada par le biais de l'analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L'analyse a adopté une approche de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Les colonies de petites gorgones dans la zone biogéographique des plateaux de...

    On a délimité les polygones indiquant des concentrations de pennatules, de petites et grandes gorgones, et d’éponges sur la côte est du Canada par le biais de l’analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L’analyse a...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Lits d'éponges dans la zone biogéographique des plateaux de Terre-Neuve-et-La...

    On a délimité les polygones indiquant des concentrations de pennatules, de petites et grandes gorgones, et d’éponges sur la côte est du Canada par le biais de l’analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L’analyse a...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Les colonies de grandes gorgones dans la zone biogéographique des plateaux de...

    On a délimité les polygones indiquant des concentrations de pennatules, de petites et grandes gorgones, et d’éponges sur la côte est du Canada par le biais de l’analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L’analyse a...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Les colonies de pennatules dans la zone biogéographique des plateaux de Terre...

    On a délimité les polygones indiquant des concentrations de pennatules, de petites et grandes gorgones, et d’éponges sur la côte est du Canada par le biais de l’analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L’analyse a...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Concentrations de corail et d'éponge dans la zone biogéographique des plateau...

    On a délimité les concentrations de plumes de mer, de petites et grandes gorgones, et d'éponges sur la côte est du Canada par le biais de l'analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L'analyse a adopté une approche de...
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    Pêches et Océans Canada
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