Sélection de la langue

Recherche

Portail du gouvernement ouvert

  • Fédérale

    Legistics

    Legistics est un ensemble de termes couramment utilisés dans les décisions législatives ou les documents juridiques. Il est censé donner un sens aux termes utilisés, y compris nonobstant, langage non sexiste et autres. De temps en temps, en raison de la nature d'une ressource, celle-ci ne peut...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Détermination des concentrations de coraux et d'éponges dans les régions biog...

    On a délimité les concentrations de plumes de mer, de petites et grandes gorgones, et d'éponges sur la côte est du Canada par le biais de l'analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L'analyse a adopté une approche de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Guide fédéral de jurilinguistique législative française (JLF)

    Comme son nom l'indique, le Guide est un outil d'aide à la rédaction juridique et législative en français. Et comme les difficultés dont il traite sont propres à la légistique française au Canada, il n'en existe pas de version anglaise à proprement parler.
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Les colonies de petites gorgones dans la zone biogéographique des plateaux de...

    On a délimité les polygones indiquant des concentrations de pennatules, de petites et grandes gorgones, et d’éponges sur la côte est du Canada par le biais de l’analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L’analyse a...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Lits d'éponges dans la zone biogéographique des plateaux de Terre-Neuve-et-La...

    On a délimité les polygones indiquant des concentrations de pennatules, de petites et grandes gorgones, et d’éponges sur la côte est du Canada par le biais de l’analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L’analyse a...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Les colonies de grandes gorgones dans la zone biogéographique des plateaux de...

    On a délimité les polygones indiquant des concentrations de pennatules, de petites et grandes gorgones, et d’éponges sur la côte est du Canada par le biais de l’analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L’analyse a...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Les colonies de pennatules dans la zone biogéographique des plateaux de Terre...

    On a délimité les polygones indiquant des concentrations de pennatules, de petites et grandes gorgones, et d’éponges sur la côte est du Canada par le biais de l’analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L’analyse a...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Concentrations de corail et d'éponge dans la zone biogéographique des plateau...

    On a délimité les concentrations de plumes de mer, de petites et grandes gorgones, et d'éponges sur la côte est du Canada par le biais de l'analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L'analyse a adopté une approche de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
  • Fédérale

    Concentrations de corail et d'éponge dans la zone biogéographique du golfe du...

    On a délimité les concentrations de plumes de mer, de petites et grandes gorgones, et d'éponges sur la côte est du Canada par le biais de l'analyse spatiale des données sur les prises accessoires recueillies lors des relevés effectués par navire de recherche. L'analyse a adopté une approche de...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).