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    Service de cartes maritimes (CEN) Cartes Électroniques de Navigation MPO

    Ce service fournit une compilation de cartes de navigation électroniques (ENC) produit par le Service hydrographique du Canada. Tout les informations fournies par ce service sont conformes à la publication S-57 de l'Organisation hydrographique internationale (OHI). Une ENC contient toutes les...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
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    Mouillages et zones de mouillages canadiennes

    Mouillages et zones de mouillages canadiennes est composés de quatre fichiers qui comprennent des zones de mouillage (ACHARE) et des mouillages à un seul navire (ACHBRT). Les fichiers sont soit un avec des points et un avec des polygones pour chacun des deux types mouillages. Ces fichiers sont un...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
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    • PDF
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    Invertébrés benthiques dans les herbiers marins et les sédiments mous nus dan...

    Cet ensemble de données contient l'abondance (par m2) et la biomasse (mg sec par m2) de macrofaune (> = 500um) dans les herbiers marins de zostère et les sédiments mous nus adjacents, collectés sur les sites dans l'Atlantique de la Nouvelle-Écosse de 2009 à 2013.
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Marées et niveaux d’eau

    Renseignements sur les stations de niveau d’eau, repères de nivellement, données de niveau d’eau et prédictions de marées. L’archive de données canadiennes des marées et niveaux d’eau contient des observations de niveau d’eau mesurées à plus de mille stations dont les plus vieilles remontent à...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • ESRI REST
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    Conditions océanographiques optiques, chimiques et biologiques sur le plateau...

    Cette ressource donne accès aux images et tableaux de données du document de recherche du SCCS intitulé 'Conditions océanographiques optiques, chimiques et biologiques sur le plateau néo-écossais et dans l'est du golfe du Maine en 2016'. Veuillez référer au fichier des méta-données de l'archive...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
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    Divulgation du matériel de breffage pour le ministre, la sous-ministre et le ...

    Les titres des documents d’information énumérés ci-dessous ont été préparés à l’intention de la ministre, de la sous-ministre et du sous-ministre délégué de la Justice. Les listes sont générées à la fin de chaque mois et sont un instantané des dossiers créés au cours du mois en question....
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
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    • HTML
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    Divulgation des marchés de services juridiques

    Le 23 mars 2004, le gouvernement a annoncé une nouvelle politique concernant la publication obligatoire des marchés de plus de 10 000 $. À l'époque, certains types de marchés étaient exclus des exigences en matière de divulgation proactive, principalement les marchés de services juridiques. Le...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
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    Liste des lois

    À l'appui du Plan d'action pour la réduction du fardeau administratif du gouvernement du Canada, le ministère de la Justice s'est engagé à fournir de l'information sur les exigences de la réglementation. Le ministère de la Justice offre de l'information en ce qui concerne le droit de la famille,...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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