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Cet audit visait à déterminer si Relations Couronne‑Autochtones et Affaires du Nord Canada et Transports Canada, en collaboration avec Environnement …
Cet audit visait à déterminer si Services publics et Approvisionnement Canada, le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et …
Cet audit visait à déterminer si Pêches et Océans Canada, Relations Couronne‑Autochtones et Affaires du Nord Canada et Statistique Canada, …
Cet audit visait à déterminer si Innovation, Sciences et Développement économique Canada avait géré l’initiative Accélérateur net zéro du Fonds …
Cet audit visait à déterminer si Agriculture et Agroalimentaire Canada avait conçu et mis en œuvre une approche quant à …
Système de classification des industries qui regroupe dans une même catégorie les unités économiques faisant appel à des procédés de …
Statistiques sur l'insolvabilité au Canada par région de tri d'acheminement (RTA)
Une région de tri d’acheminement (RTA) est une unité …
En vertu de l’Accord économique et commercial global (AECG) conclu entre le Canada et l’Union européenne (UE) et ses États …
1.1 Le présent Avis a pour objet de renseigner les importateurs au sujet du Décret modifiant la Liste des marchandises …
La présente norme décrit les métadonnées de base qui sont obligatoirement créées et maintenues pour accompagner les documents numériques archivistiques …