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"Les Lignes directrices canadiennes sur la biosécurité ont été élaborées conjointement par l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC) et par l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) dans le cadre d'une série de documents d'orientation, toujours en évolution, portant sur le thème...

Le tableau indique les services de gestion des ressources humaines et financières, les services de passation de marchés en lien avec les évaluations et l’utilisation qui est faite des rapports d’évaluation soumis par les grands ministères et organismes.

L’initiative de courrier centralisé a été conçue en 2011 pour acheminer tous les documents provenant des vétérans vers un emplacement central, afin de réduire la confusion qu’entraînent chez les membres du personnel et les vétérans les multiples choix d’adresses. Lancé en 2011, le projet de...

L’approbation d’une pension ou d’une indemnité d’invalidité est subordonnée à l’établissement d’un lien entre le service et l’invalidité ou la blessure faisant l’objet de la demande. Les documents médicaux relatifs au service (DMRS) qui sont conservés au ministère de la Défense nationale (MDN), à...

Avant l’adoption du Règlement sur la marihuana à des fins médicales (RMFM), le Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales (RAMFM) était extrêmement restrictif. En effet, il prévoyait l’accès au cannabis que dans des circonstances limitées, et cet accès devait être autorisé par un...

L’évaluation du Programme des services de transition de carrière (STC) a été réalisée conformément au Plan approuvé d’évaluation pluriannuel axé sur les risques de 2012-2017 d’Anciens Combattants Canada. Les modalités relatives aux Services de transition de carrière étaient valides jusqu’au 31...

Un système de téléphonie efficace et efficient est crucial lorsque le personnel d’Anciens Combattants Canada (ACC) doit fournir des renseignements aux vétérans, à leur famille et aux fournisseurs de services. Le Réseau national des centres d’appels (RNCA) offre un point de contact central aux...

L’évaluation du Programme d’avantages financiers a été effectuée conformément au Plan d’évaluation pluriannuel axé sur les risques de 2014-2019 d’Anciens Combattants Canada. La dernière évaluation du Programme remonte à 2010-2011; elle a été réalisée dans le cadre de l’évaluation globale de la...

En 2012, Anciens Combattants Canada (ACC) et Service Canada ont conclu une entente de partenariat selon laquelle Service Canada utiliserait son site Web, ses services en personne et ses services téléphoniques pour offrir des renseignements généraux sur les services et les avantages d’ACC aux...

L’évaluation du Programme pour l’autonomie des anciens combattants (ci-après appelé le « Programme ») a été réalisée conformément au Plan d’évaluation pluriannuel axé sur les risques de 2015-2020 d’Anciens Combattants Canada (ACC). L’évaluation couvre la période du 1er avril 2010 au 31 mars 2015...