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Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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78 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Stratégie en matière de réseau et de sécurité

    SPC actualise sa stratégie de réseau et de sécurité pour s'aligner sur les meilleures pratiques actuelles et pour s'adapter aux exigences futures de son réseau et de ses services de sécurité.Ces tendances technologiques obligeront SPC à repenser la façon dont il conçoit, fournit, gère et sécurise...
    Organisation:
    Services partagés Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Documents d'information pour la commissaire au lobbying du Canada pour sa com...

    Ces documents d’information ont été préparés pour la commissaire au lobbying du Canada qui a comparu le 27 novembre 2020 devant le Comité permanent de l'accès à l'information, de la protection des renseignements personnels et de l'éthique. La commissaire a comparu devant le comité conformément à...
    Organisation:
    Commissariat au lobbying du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    2020-document-mobilisation-observation-de-la-terre-depuis-espace

    Au cours des dix-huit derniers mois, le GC a exploré l’avenir de l’OT depuis l’espace au Canada dans le cadre d’un effort interministériel. Alors que le travail se poursuit au sein du GC pour déterminer les besoins et les stratégies prospectives potentielles, il est essentiel de mobiliser...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • PDF
    • HTML
  • Information ouverte

    Prochaines étapes de la modernisation du réseau

    Le présent document comprend une description des stratégies pour les prochaines étapes de la modernisation du réseau au sein du gouvernement du Canada et une explication de la voie à suivre actuelle pour la modernisation du réseau. Services partagés Canada examine comment il peut améliorer ses...
    Organisation:
    Services partagés Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Erreur (section 66, paragraphes 67(1) et 67(2), Loi sur l'emploi de la foncti...

    CFP publie régulièrement des résumés de ses rapports d'enquêtes sur son site Web afin d'aider à mieux comprendre la portée des enquêtes qu'elle mène et ce qui constitue une violation de la Loi sur l'emploi dans la fonction publique.
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Rapport sur les frais de la Commission canadienne des grains

    Le présent rapport, déposé en vertu de l’article 20 de Loi sur les frais de service et du paragraphe 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales, contient des renseignements sur les droits que la Commission canadienne des grains avait le pouvoir d’imposer au...
    Organisation:
    Commission canadienne des grains
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Code organisationnel

    Le Code de valeurs et d'éthique du secteur public (CVESP) est entré en vigueur en avril 2012 en tant que guide général à l'intention des employés pour aider à clarifier le rôle et les comportements attendus des fonctionnaires ainsi qu'à décrire les valeurs fondamentales du secteur public du...
    Organisation:
    Services partagés Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Directive sur le comportement éthique

    En vertu du CVESP et de l'article 6 de la Loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles, SPC a élaboré son propre Code organisationnelen juin 2013 afin d'encadrer le comportement éthique et la prise de décisions dans le contexte des activités quotidiennes de SPC. Le...
    Organisation:
    Services partagés Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert - Services Partagés Canada

    Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert contient de plus amples renseignements sur la mise en œuvre du plan de SPC relativement au respect de ses obligations. Cela comprend un plan de travail quinquennal détaillant les activités qui permettront de respecter les exigences de la...
    Organisation:
    Services partagés Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOC
    • HTML
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