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14 dossiers trouvés
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    Rapports financiers trimestriels 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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    Rapports financiers trimestriels 2016-2017 de l’Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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    Liste des poissons de l'ACIA- Noms communs

    Base de données sur les noms communs acceptables pour les poissons qui peuvent être employés pour l'étiquetage.
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
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    • XML
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    Rapports trimestriels des Envois dont l'entrée au Canada est refusée

    L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) sont toutes deux chargées de faire appliquer les lois et les règlements qui régissent l’importation, l’exportation et le déplacement en transit des aliments, ainsi que des intrants et des...
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Rapport financier trimestriel 2018-2019

    Ce rapport financier trimestriel a été préparé par la direction tel qu'exigé par l'article 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques, et selon les modalités prescrites par le Conseil du Trésor. Ce rapport financier trimestriel devrait être lu de concert avec le Budget principal des...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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    Sanctions administratives pécuniaires récidivistes

    En vertu de la Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire et de son règlement d'application, l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) peut infliger une sanction administrative pécuniaire (SAP) à titre de mesure d'application de la...
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Suspensions et révocations de permis

    Les permis des entreprises ou des établissements agréés peuvent être suspendus ou révoqués lorsque ceux-ci ne respectent pas les lois et les règlements pertinents que l'Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) est chargée d'appliquer.
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    Codes d'usages finaux du SARI

    Le code d'utilisation finale des SARI doit être présenté dans la section Détails des marchandises de la déclaration, conformément aux règles de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) document sur les exigences des clients du commerce électronique (DECCE), l'appendice de l'ACIA et les...
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Types d'enregistrement du SARI

    Le code d'enregistrement des SARI doit être présenté dans la section Détails des marchandises de la déclaration conformément aux règles de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) document sur les exigences des clients du commerce électronique (DECCE), l'appendice de l'ACIA et les SARI
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Codes divers du SARI

    Le code divers des SARI doit être présenté dans la section Détails des marchandises de la déclaration conformément aux règles de l'Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) document sur les exigences des clients du commerce électronique (DECCE), l'appendice de l'ACIA et les SARI.
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
    • CSV
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