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11 dossiers trouvés
  • Divulgation proactive

    Cartable de transition de l'Agence pour le ministre

    Ce cahier de transition est pour le nouveau ministre de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada, l’honorable Jonathan Wilkinson, Ministre de l’Environnement et du Changement climatique. Le cartable contient des documents d’information et des renseignements sur l’état de l’Agence au moment de...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Cahier d'information à l'intention de la ministre de la Justice du Canada - N...

    Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Cahier d'information à l'intention de la ministre de la Justice du Canada - ...

    Le document d'information mentionné ci-bas a été préparé à l'intention de la ministre de la Justice et procureur général du Canada. Plus de matériel sera ajouté au fur et à mesure que ce sera disponible. Veuillez noter que ce document a été élaboré en vertu de la Loi sur l'accès à l'information...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Documents d’information de Ressources naturelles Canada sur la transition min...

    Le document d'information sur la transition ministérielle est un recueil d'information créé pour appuyer la présentation des ministres nommés après une élection. Les documents d'information de Ressources naturelles Canada ont été conçus pour être numériques et ouverts par défaut afin d'être...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Divulgation proactive

    Documents d'information de Transports Canada sur la transition ministérielle ...

    Le document d'information sur la transition ministérielle est un recueil d'information créé pour appuyer la présentation des ministres nommés après une élection. Les documents d'information de Transports Canada ont été conçus pour être numériques et ouverts par défaut afin d'être également un...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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