Sélection de la langue

Rechercher

Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

Proposez un jeu de données

9 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Rapport intérimaire relatif à la comparution du Canada devant le Comité pour ...

    Réponse du Canada aux questions soulevées par le Comité des Nations Unies sur l’élimination de la discrimination raciale dans les Observations finales suite à la comparution du Canada à l’ONU en 2017 pour l’examen périodique combiné du vingt-et-unième au vingt-troisième rapport sur la Convention...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Information ouverte

    Rapport intérimaire relatif à la comparution du Canada devant le Comité pour ...

    Réponse aux questions soulevées par le Comité des Nations Unies sur l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes dans les observations finales suite à la comparution du Canada à l’ONU en 2016 pour l’examen de ses huitième et neuvième rapports sur la Convention sur l’élimination de...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Information ouverte

    Rapport du Groupe indépendant d’experts sur le journalisme et la presse écrite

    Le Groupe indépendant d'experts sur le journalisme et la presse écrite présente son rapport final ainsi que des recommandations pour la mise en œuvre efficace et équitable des mesures fiscales à l'appui des médias d'information canadiens énoncées dans le budget de 2019.
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Résultats de rendement — Crédit d’impôt pour film et vidéo

    Le Bureau de certification des produits audiovisuels canadiens (BCPAC) reçoit des demandes dans le cadre du programme de Crédit d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique canadienne (CIPC) et du programme de Crédit d'impôt pour services de production cinématographique ou...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Examen de l'industrie canadienne du long métrage

    Comparution au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des communes: "Examen de l’industrie canadienne du long métrage", présenté par M. Claude Joli-Coeur, Commissaire du gouvernement à la cinématographie et président de l’ONF (Office national du film du Canada), lundi 23 mars 2015
    Organisation:
    Office national du film
    Formats des ressources:
    • ZIP
    • TXT
  • Information ouverte

    Consultations pancanadiennes sur les langues officielles 2016

    Le 17 juin 2016, la ministre du Patrimoine canadien (Ministre), l’Honorable Mélanie Joly, a fait l’annonce du lancement des Consultations pancanadiennes sur les langues officielles 2016 (Consultations). Ces consultations se voulaient une première et importante étape dans la réalisation d’un de...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF
You can also access this registry using the API (see Documentation de l'API).