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56 dossiers trouvés
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    Anciens Combattants Canada Évaluation du Programme d’avantages pour soins de ...

    L’évaluation du Programme d’avantages pour soins de santé a été réalisée conformément au plan d’évaluation axé sur le risque qu’Anciens Combattants Canada (ACC) a approuvé pour les exercices 2012 à 2017. Le Programme d’avantages et services de soins de santé, communément appelé le « Programme des...
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    Anciens Combattants Canada
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    Anciens Combattants Canada Évaluation du programme des services de transition...

    L’évaluation du Programme des services de transition de carrière (STC) a été réalisée conformément au Plan approuvé d’évaluation pluriannuel axé sur les risques de 2012-2017 d’Anciens Combattants Canada. Les modalités relatives aux Services de transition de carrière étaient valides jusqu’au 31...
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    Anciens Combattants Canada
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    Rapport sur les plans et les priorités du portefeuille des Anciens Combattants

    Notre Rapport sur les plans et les priorités est déposé au Parlement au printemps de chaque année. Ce rapport fournit aux parlementaires et au grand public canadien de l'information concernant les plans et les priorités du portefeuille sur une période de trois ans, en fonction de nos résultats...
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    Anciens Combattants Canada
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    Les états financiers du Ministère d'Anciens Combattants Canada

    La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars et de tous les renseignements qui y figurent incombe à la direction Anciens Combattants Canada. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément aux...
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    Anciens Combattants Canada
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    Rapports financiers trimestriels d'Anciens Combattants Canada

    Les rapports financiers trimestriels d'Anciens Combattants Canada permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses des différents ministères et organismes pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits...
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    Anciens Combattants Canada Vérification du courrier centralisé - Avril 2017

    L’initiative de courrier centralisé a été conçue en 2011 pour acheminer tous les documents provenant des vétérans vers un emplacement central, afin de réduire la confusion qu’entraînent chez les membres du personnel et les vétérans les multiples choix d’adresses. Lancé en 2011, le projet de...
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    Anciens Combattants Canada Vérification de la numérisation des documents médi...

    L’approbation d’une pension ou d’une indemnité d’invalidité est subordonnée à l’établissement d’un lien entre le service et l’invalidité ou la blessure faisant l’objet de la demande. Les documents médicaux relatifs au service (DMRS) qui sont conservés au ministère de la Défense nationale (MDN), à...
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    Anciens Combattants Canada Examen de la marihuana à des fins médicales - Nove...

    Avant l’adoption du Règlement sur la marihuana à des fins médicales (RMFM), le Règlement sur l’accès à la marihuana à des fins médicales (RAMFM) était extrêmement restrictif. En effet, il prévoyait l’accès au cannabis que dans des circonstances limitées, et cet accès devait être autorisé par un...
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    Vérification du service de téléphonie d'Anciens Combattants Canada - Juin 2016

    Un système de téléphonie efficace et efficient est crucial lorsque le personnel d’Anciens Combattants Canada (ACC) doit fournir des renseignements aux vétérans, à leur famille et aux fournisseurs de services. Le Réseau national des centres d’appels (RNCA) offre un point de contact central aux...
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    Anciens Combattants Canada
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