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532 dossiers trouvés
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    Principes visant à éclairer les ententes de collaboration entre les peuples a...

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Compte rendu du Comité consultatif technique des sciences et des connaissance...

    Le Comité consultatif technique des sciences et des connaissances fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts sur des sujets relatifs aux évaluations d'impact ainsi qu'aux évaluations régionales et stratégiques. Ces sujets comprennent les enjeux de nature...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Compte rendu du Comité consultatif technique des sciences et des connaissance...

    Le Comité consultatif technique des sciences et des connaissances fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts sur des sujets relatifs aux évaluations d'impact ainsi qu'aux évaluations régionales et stratégiques. Ces sujets comprennent les enjeux de nature...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Ateliers sur l’adaptation aux changements climatiques des lieux patrimoniaux ...

    L’Agence Parcs Canada L’Atelier a mené une série d’ateliers sur l’adaptation aux changements climatiques pour les lieux patrimoniaux menés par à travers le Canada, de 2017 à 2019, avec le soutien de la Table fédérale-provinciale-territoriale sur la culture et le patrimoine. Ces ateliers avaient...
    Organisation:
    Parcs Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Compte rendu du Comité consultatif technique des sciences et des connaissance...

    Le Comité consultatif technique des sciences et des connaissances fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts sur des sujets relatifs aux évaluations d'impact ainsi qu'aux évaluations régionales et stratégiques. Ces sujets comprennent les enjeux de nature...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Rapport d’enquête sur la sécurité du transport aérien A21O0006

    Perte de maîtrise et collision avec le relief, Blackshape S.P.A. Prime BS100, C-GPOT, Immatriculation privée, Aéroport d’Ottawa/Carp (Ontario), 10 février 2021
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Rapport d’enquête sur la sécurité du transport ferroviaire R19E0147

    Déraillement de train en voie principale, Chemin de fer Canadien Pacifique, Train 201-27, Point milliaire 7,52 de la subdivision de Leduc, Blackfalds (Alberta), 27 septembre 2019
    Organisation:
    Bureau de la sécurité des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Minutes du Comité consultatif autochtone (2021)

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Minutes du Comité consultatif autochtone (2020)

    Le Comité consultatif autochtone fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts en vue de l'élaboration de politiques et de documents d'orientation pour le nouveau système d’évaluation d’impact . Un appel de candidatures pour le Comité a eu lieu du 21 août au 7...
    Organisation:
    Agence d'évaluation d'impact du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
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