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197 dossiers trouvés
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    Divulgation des frais de voyage

    Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres ainsi que dans la Directive sur les voyages et dans les Autorisations spéciales de voyager du Conseil du Trésor. Ce jeu de données réunit tous les rapports sur...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
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  • Données ouvertes

    Divulgation des dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de confér...

    Conformément à la section 6.4 de la Directive sur la gestion des dépenses de voyages, d'accueil et de conférences qui est entrée en vigueur le 1er janvier 2011, les ministères doivent divulguer le montant total des dépenses annuelles engagées au titre des frais de voyage, d'accueil et de...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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    • XLSX
  • Données ouvertes

    Divulgation des reclassifications des postes

    Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des postes à la fonction publique du Canada. Ce jeu de données renseigne sur la reclassification des postes, par ministère et organisme, sur une base...
    Organisation:
    Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
    Formats des ressources:
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    • DOCX
  • Information ouverte

    Notes pour la rencontre du président avec Christine Hogan

    Rencontre du président avec Christine Hogan, Sous ministre, Environnement et Changement climatique Canada, 16 décembre 2019
    Organisation:
    Commission de la fonction publique du Canada
    Formats des ressources:
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  • Données ouvertes

    Le programme de prêts d'urgence COVID-19 pour les Canadiens à l'étranger

    Le programme de prêts d'urgence COVID-19 pour les Canadiens à l'étranger s’agit d’un programme d'aide financière temporaire qui aide les Canadiens à rentrer chez eux ou à se loger sur place pendant qu'ils prennent des dispositions pour revenir au Canada. Cet ensemble de données fournit des...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
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  • Données ouvertes

    Données déclarées en vertu du Règlement sur les effluents des systèmes d’assa...

    Le Règlement sur les effluents des systèmes d’assainissement des eaux usées (RESAEU), élaboré en vertu de la Loi sur les pêches, est entré en vigueur en 2012. Il vise à gérer les rejets d’eaux usées par les systèmes d’assainissement qui recueillent un volume quotidien moyen d’au moins 100 m3...
    Organisation:
    Environnement et Changement climatique Canada
    Formats des ressources:
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