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Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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10 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Plans de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert - Infrastructure Canada

    Ce document expose le plan d'Infrastructure Canada pour assurer la prestation de programmes et de services transparents et responsables qui favorisent des données et de l’information ouvertes et qui mobilisent le public canadien par le biais d’un gouvernement ouvert.
    Organisation:
    Infrastructure Canada
    Formats des ressources:
    • DOC
    • PDF
    • HTML
    • PDF/A-1
    • PDF/A-2
  • Divulgation proactive

    Comité permanent de la santé de la chambre des communes (HESA)

    Comparution devant le comité permanent de la santé de la chambre des communes (HESA) sur le budget supplémentaire des dépenses (B) 2019-2020 et la lettre de mandat de la ministre de la santé
    Organisation:
    Instituts de recherche en santé du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
  • Information ouverte

    Plans de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Office national de l’én...

    Le présent plan décrit les activités que mènera le ministère, et les éléments qu’il livrera, afin de se conformer intégralement à la Directive sur le gouvernement ouvert avant l’échéance visant la mise en œuvre. Il s’agit de la seconde version publiée du plan.
    Organisation:
    La Régie de l’énergie du Canada
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
    • HTML
  • Information ouverte

    Lois linguistiques du Canada annotées — Lois constitutionnelles, fédérales, p...

    L’ouvrage Lois linguistiques annotées du Canada est un outil de référence juridique complet et évolutif. Il répertorie toutes les lois constitutionnelles, fédérales, provinciales et territoriales qui touchent, en tout ou en partie, à l’utilisation des langues au sein des institutions...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert – Office national du film

    Ce document décrit le plan de l'Office national du film pour compléter les activités et les livrables afin de répondre aux obligations de la Directive sur le gouvernement ouvert, et ce dans l'optique de compléter la pleine conformité avant l'échéance de la mise en oeuvre de la directive.
    Organisation:
    Office national du film
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOCX
    • HTML
    • PDF/A-1
  • Information ouverte

    Étude sur les concepts et les modèles d’affaires pour un réseau d’incubateurs...

    Cette étude de Doyletech Corporation, réalisée pour le compte de l'Agence spatiale canadienne, présente le concept d'un réseau d’incubateurs en soutien aux activités spatiales. L'objectif de ce réseau est d'accroître la quantité et la portée de la technologie spatiale canadienne utilisée dans...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
  • Information ouverte

    Évaluation du grand projet de l'État RADARSAT-2

    Cette publication a été archivée. Le présent rapport renferme les résultats de l'évaluation du grand projet de l'État (GPE) RADARSAT-2. L'évaluation a été entreprise afin de satisfaire aux exigences en matière d'évaluation du projet, conformément aux politiques du Secrétariat du Conseil du...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
  • Information ouverte

    Suivi des plans d'action de la gestion - Évaluation - Rapport annuel au 31 ma...

    (2011) Le suivi de la mise en œuvre des plans d'action de la gestion boucle le processus de l'évaluation de programme en faisant état des mesures prises par les diverses entités responsables à la suite des constatations et des recommandations. Le processus de suivi en vigueur fait en sorte que...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
  • Information ouverte

    Évaluation du PDTS pour la période de 2002-2003 à 2007-2008 ...

    Ce rapport présente les constats de l'évaluation sommative du Programme de développement des technologies spatiales (PDTS) pour la période allant de l'année financière 2002-2003 à l'année financière 2007-2008. L'évaluation fait suite à une vérification interne qui a été menée en 2005 à l'ASC et...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
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