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42 dossiers trouvés
  • Engagements en matière d'aide au développement international

    Le tableau ci-dessous illustre la progression des principaux engagements du Canada en matière d’aide internationale. Les engagements sont répartis en trois catégories : Engagements visant un secteur précis Engagements touchant l'amélioration de la concentration des efforts d'aide...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
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    • CSV
  • Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert – Transports Canada

    Ce document présente le plan que Transports Canada met en œuvre pour réaliser les activités et les produits livrables qui permettront de soutenir le passage à un mode de fonctionnement « ouvert par défaut », conformément aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert.
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOCX
  • Annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses

    L'annexe 1 du Règlement sur le transport de marchandises dangereuses constitue un vaste jeu de données qui comprend l'information suivante : le numéro UN, l'appellation réglementaire et la description, la classe, le groupe d'emballage/la catégorie, les dispositions particulières, la quantité...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • XML
  • Base nationale de données sur les collisions

    Base nationale de données sur les collisions (BNDC) s'agit d'une base de données de toutes les collisions automobiles ayant fait l'objet d'un rapport de police et étant survenues sur les routes publiques du Canada. Les variables sélectionnées (données) en relation avec les collisions mortelles et...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • DOC
    • ZIP
  • Système de compte rendu quotidien des événements de l'Aviation civile

    Le système vise à fournir des renseignements de base sur les événements qui impliquent tout aéronef immatriculé au Canada ainsi que les événements qui se déroulent aux aéroports canadiens, dans l’espace aérien canadien souverain ou dans l’espace aérien international pour lequel le Canada assume...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • TXT
    • CSV
  • Inventaire des passages à niveau

    Information : La liste des passages à niveau qui est produite par ce système fournit un inventaire des endroits et des caractéristiques des passages à niveau au Canada. Ce n’est qu’une partie de l’information qu’utilise le Programme de surveillance de la Sécurité ferroviaire pour évaluer le...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • CSV
    • DOC
  • Constructeurs étrangers de véhicules neufs aux spécifications canadiennes enr...

    Cette liste permet à l’Agence des services frontaliers du Canada d’identifier les importateurs commerciaux de moins de 2,500 véhicules neufs par année (neuf = n'ayant jamais été la propriété de quiconque ou immatriculés), entièrement conformes aux spécifications canadiennes présenté aux points...
    Organisation:
    Transports Canada
    Formats des ressources:
    • XML
    • CSV
    • TXT
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