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20 dossiers trouvés
  • Fédérale

    États financiers consolidés

    États financiers consolidés du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier.
    Organisation:
    Conseil national de recherches Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Conseil national de recherches Canada Plan ministériel

    Plan ministériel du Conseil national de recherches Canada (CNRC), par exercice financier. Présente aux parlementaires et aux Canadiens des renseignements sur notre travail et sur les résultats que nous tenterons d'obtenir au cours de la prochaine année.
    Organisation:
    Conseil national de recherches Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Fédérale

    Rapports annuels au Parlement du Conseil national de recherches Canada : Loi ...

    Conformément à l'article 72 de la Loi sur la protection des renseignements personnels, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur la protection des renseignements personnels par le Conseil national de recherches Canada (CNRC) décrit comment le CNRC s'est acquitté de ses responsabilités en...
    Organisation:
    Conseil national de recherches Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapports annuels au Parlement du Conseil national de recherches Canada : Loi ...

    Conformément à l'article 72 de la Loi sur l'accès à l'information, le rapport annuel sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information par le Conseil national de recherches Canada (CNRC) décrit comment le CNRC s'est acquitté de ses responsabilités en vertu de la Loi au cours de chaque...
    Organisation:
    Conseil national de recherches Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des libérations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers que possède une institution fédérale, sous réserve d’exceptions limitées et précises. La Loi vient s’ajouter à d’autres modalités d’accès à l’information gouvernementale, et...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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