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148 dossiers trouvés
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    La revue financière : 2017-2018

    Jeux de données tirés des publications La revue financière.
    Organisation:
    Ministère des Finances Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • CSV
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    Données de biosurveillance humaine des substances chimiques de l’environnemen...

    La biosurveillance humaine est utilisée pour estimer l’exposition aux substances chimiques de l’environnement en mesurant la substance elle-même, ses métabolites ou ses produits de réaction dans des échantillons biologiques. Depuis 2007, la composante de biosurveillance de l’Enquête canadienne...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • HTML
  • Fédérale

    base de données Information sur les produits antiparasitaires

    La base de données Information sur les produits antiparasitaires permet au public de consulter des renseignements sur certains pesticides, certains principes actifs ou certains programmes relatifs aux pesticides et d'autres produits antiparasitaires réglementés par Santé Canada.
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • HTML
  • Fédérale

    Tableaux de référence financiers - Octobre 2018

    Les Tableaux de référence financiers fournissent des données annuelles concernant la situation financière du gouvernement fédéral et des administrations provinciales, territoriales et municipales. Les données sont présentées selon les comptes publics, conformément aux conventions comptables...
    Organisation:
    Ministère des Finances Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
    • HTML
    • CSV
  • Fédérale

    Taux d'imposition fédéral, provincial et territorial sur le revenu des sociét...

    Taux d'imposition fédéral, provincial et territorial prévu par la loi sur le revenu des sociétés qui entre en vigueur le 31 décembre de chaque année pour les revenus non admissibles à la déduction accordée aux petites entreprises.
    Organisation:
    Ministère des Finances Canada
    Formats des ressources:
    • XLSX
    • CSV
  • Fédérale

    Taux d'imposition fédéral, provincial et territorial des petites entreprises,...

    Taux d'imposition fédéral, provincial et territorial prévu par la loi sur le revenu des sociétés qui entre en vigueur le 31 décembre de chaque année pour les revenus admissibles à la déduction accordée aux petites entreprises.
    Organisation:
    Ministère des Finances Canada
    Formats des ressources:
    • XLSX
    • CSV
  • Fédérale

    Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) - Base de données...

    Le Canada inspecte régulièrement les titulaires d'homologation qui vendent ou distribuent des produits antiparasitaires. Ces déclarants sont généralement des entreprises propriétaires des homologations de pesticides. Chaque année, l'ARLA inspecte environ 10% des entreprises. Les inspections...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • HTML
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