Portail du gouvernement ouvert

Proposez un jeu de données

684 dossiers trouvés
  • Données ouvertes

    Apports usuels provenant des aliments pour l'énergie, les nutriments et d'aut...

    Tableau sommaire présentant les apports usuels provenant des aliments pour énergie, nutriments et d'autres composants alimentaires, utilisant les données de l'enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes (ESCC)- Nutrition, 2004 et 2015. Les données sont fournies pour la population des...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • CSV
    • TXT
    • HTML
    • XLSX
  • Divulgation proactive

    Comité permanent de la santé (HESA) : Budget supplémentaire des dépenses (C) ...

    Cahier d’information pour la comparution du ministre sur le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2020-2021 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Agence canadienne d'inspection des aliments, crédits 1c, 5c et 10c sous la rubrique Agence de la santé publique du Canada, crédit 5c sous la rubrique...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Information ouverte

    Lignes directrices sur les examens conjoints de médicaments vétérinaires

    À la suite de plusieurs examens conjoints réussis entre l'Australie, la Nouvelle-Zélande et le Canada, d'autres intervenants de l'industrie se sont intéressés à l'explorer comme modèle pour mettre sur le marché de nouveaux produits vétérinaires. L’industrie a indiqué son intérêt à comprendre...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Ligne directrice : Fiches maîtresses pour les produits vétérinaires : Procédu...

    La présente ligne directrice vise à décrire les procédures que doivent suivre les titulaires de fiches maîtresses (FM) de produits vétérinaires pour déposer des renseignements commerciaux confidentielsNote de bas de page1 (RCC) directement auprès de la Direction des médicaments vétérinaires (DMV)...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Document d'orientation à l'intention de l'industrie sur la gestion des présen...

    Le document d'orientation fournit des clarifications aux promoteurs des présentations sur la marche à suivre pour se conformer aux politiques, aux statuts et aux règlements pertinents de la Direction des médicaments vétérinaires de Santé Canada (DMV).
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Ligne Directice à l'Intention de l'Industrie sur la Préparation des Présentat...

    La ligne directrice doit servir à la préparation de présentations de drogue nouvelle à remettre à Santé Canada. Comme certaines de ses sections sont de nature générale, elle doit être utilisée conjointement avec la totalité de la Loi sur les aliments et drogues et de son règlement d'application,...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Ligne directrice à l'intention de l'industrie - Préparation des présentations...

    Cette ligne directrice a pour objet de fournir aux promoteurs une description des exigences relatives au contrôle de la qualité et à la fabrication, des exigences cliniques et des exigences relatives à l'innocuité humaine, qui doivent être satisfaites lors de la préparation et du dépôt des types...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Document d'orientation sur la classification des médicaments vétérinaires et ...

    Le présent document d'orientation vise à présenter des lignes directrices et des critères en matière de classification afin de préciser les différences entre les médicaments et les aliments du bétail et d'aider à déterminer la supervision réglementaire appropriée pour un produit destiné aux...
    Organisation:
    Santé Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant API (voir documentation de l’API Documentation de l'API)