Portail du gouvernement ouvert

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13 dossiers trouvés
  • Information ouverte

    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des liberations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accês a l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit legal d’accéder aux dossiers que possede une institution fedérale, sous reserve d’exceptions limitées et précises, La Loi vient sajouter a d’autres modalites d’acces a l’information gouvernementale, et elle...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    apport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseigne...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    Étude des blessures, édition 2020 : Pleins feux sur les traumatismes crâniens...

    Le présent rapport contient d'importantes statistiques nationales de surveillance des causes des traumatismes crâniens qui surviennent tout au long de la vie, notamment les sports, les chutes chez les personnes âgées, les agressions et les produits de consommation.
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Rapport Annuel au Parlement de la Commission des libérations conditionnelles ...

    La Loi sur l’accès à l’information donne aux membres du public et aux entreprises le droit légal d’accéder aux dossiers que possède une institution fédérale, sous réserve d’exceptions limitées et précises. La Loi vient s’ajouter à d’autres modalités d’accès à l’information gouvernementale, et...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Divulgation proactive

    Rapport Annuel au Parlement en vertu de la Loi sur la protection des renseign...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels donne aux membres du public le droit d’accéder aux renseignements qui les concernent et de demander une correction de ces renseignements que possèdent des institutions fédérales. La Loi impose également des obligations strictes associées à la...
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Information ouverte

    Les commotions cérébrales dans le sport

    Infographie sur traumatismes crâniens liés au sport et aux activités récréatives chez les enfants et les jeunes au Canada.
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Information ouverte

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Information ouverte

    Patrimoine canadien inventaire de la recherche planifiée 2018-2019

    La recherche est décentralisée au ministère du Patrimoine canadien. Ce document a été élaboré par le Groupe de recherche sur les politiques (GRP) dont le mandat est d’assurer la coordination et le soutien aux secteurs et les directions générales dans le domaine de la recherche, et d’optimiser la...
    Organisation:
    Patrimoine canadien
    Formats des ressources:
    • PDF/UA
  • Information ouverte

    Sondage initial sur la compréhension et la sensibilisation en matière de comm...

    Les commotions cérébrales liées au sport constituent un enjeu de santé publique en raison de leur fréquence et de leurs conséquences potentielles à court et à long terme, y compris les symptômes cognitifs, émotionnels et physiques et, lorsqu'elles ne sont pas détectées, même la mort. Cette...
    Organisation:
    Agence de la santé publique du Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
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