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Portail du gouvernement ouvert

Veuillez noter que le Portail d’information ouverte contient un échantillon de publications et de ressources d’information du gouvernement du Canada. Pour consulter d’autres ressources, veuillez visiter Publications du gouvernement du Canada et Bibliothèque et Archives Canada.

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63 dossiers trouvés
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Affaires étrangères, Com...

    Le document du Plan de Mise en Oeuvre Pour un Gouvernement Ouvert décrit les activités prévues du MAECD et les produits livrables correspondants en fonction des exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, afin d’obtenir une conformité complète avant la date limite de mise en œuvre en...
    Organisation:
    Affaires mondiales Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
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    Recherche en un coup d’oeil : Sondage national sur la justice de 2017 - Commi...

    La plupart des Canadiens pensent que des lignes directrices sur la détermination de la peine offrent le meilleur gage d’équité et d’uniformité. Ils sont également nombreux à penser que le Canada aurait tout intérêt à mettre sur pied une commission sur la détermination de la peine, dont le plus...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Participation par catégorie d'emploi

    Participation des anglophones et des francophones au sein de l'administration publique centrale par category professionnelle.
    Organisation:
    Service canadien du renseignement de sécurité
    Formats des ressources:
    • CSV
  • Fédérale

    2016 Sondage national sur la justice: le système canadien de justice pénale: ...

    En appui à l’élaboration de politiques, à l’engagement du public et aux communicationspubliques, le ministère de la Justice, conformément à son mandat, commande périodiquement la tenue de sondages nationaux afin de mieux comprendre les perceptions, la compréhension et les priorités des Canadiens...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
    • DOC
  • Fédérale

    Habitat essentiel du béluga dans le Saguenay et l'estuaire du Saint-Laurent

    Les fonctions vitales de mise bas et d’élevage du béluga ont lieu au sein de l’habitat essentiel, délimité par l’estuaire moyen, la rivière Saguenay jusqu’à la baie Sainte-Marguerite et le chenal du sud de l’estuaire maritime. En raison de l’insuffisance de l’information disponible, des études...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • SHP
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Habitat essentiel du bar rayé de l'estuaire du Saint-Laurent

    Habitat essentiel du bar rayé (population de l'estuaire du Saint-Laurent) selon l'analyse des connaissances disponibles en 2011 ainsi qu'un avis scientifique. Objectif La situation de la population de bar rayé de l'estuaire du Saint-Laurent est en constante évolution. Elle est passée d’une...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • SHP
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Habitat essentiel du chevalier cuivré au Québec

    Le chevalier cuivré (Moxostoma hubbsi) est le seul poisson ayant une aire de répartition exclusive au Québec. Celle-ci se limite au fleuve Saint-Laurent et à quelques-uns de ses tributaires. La couche représente l'habitat essentiel du chevalier cuivré tel que défini par l'analyse des...
    Organisation:
    Pêches et Océans Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • SHP
    • ESRI REST
  • Fédérale

    Plan prospectif de la réglementation

    Le plan prospectif de la règlementation se présente sous la forme d'une liste ou d'une description, accessible au public, qui répertorie les modifications réglementaires qu'un ministère entend, effectivement ou potentiellement, apporter dans un délai établi. Il a pour objet de donner aux...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Fédérale

    Recherche en bref - Justice réparatrice

    La justice réparatrice (JR) est une approche de justice axée sur l'examen des torts causés par le crime en tenant le délinquant responsable de ses actes et en donnant aux parties directement touchées par un crime (victime(s), délinquant et collectivité) l'occasion de déterminer leurs besoins...
    Organisation:
    Ministère de la Justice Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Fédérale

    Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
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