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39 dossiers trouvés
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    Métadonnées de la collection de la Bibliothèque de l'Agence spatiale canadien...

    Ensemble des métadonnées décrivant tous les documents de la collection de la bibliothèque Larkin-Kerwin. Cette collection est majoritairement composée de documents publiés par des éditeurs commerciaux, mais inclus aussi des documents internes de l'Agence spatiale canadienne (ASC).
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
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    Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert - Agence canadienne de l'in...

    Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) de l'Agence canienne de l'inspection des aliments décrit l'approche que l'Agence entreprendra pour répondre aux exigences énoncées dans la Directive sur le gouvernement ouvert.
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
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    • DOCX
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    Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur la protection des renseignements personnels a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
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    • PDF
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    Liste des poissons de l'ACIA- Noms communs

    Base de données sur les noms communs acceptables pour les poissons qui peuvent être employés pour l'étiquetage.
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
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    Rapports annuels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement sur l'adm...

    La Loi sur l'accès à l'information est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à l'information contenue dans les dossiers du gouvernement, sous réserve...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
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    Rapport annuel 2006-2007 de l'Agence spatiale canadienne (ASC) au Parlement s...

    La Loi sur l'accès à l'information et la Loi sur la protection des renseignements personnels (AIPRP) sont entrées en vigueur le 1er juillet 1983. La Loi sur l'accès à l'information donne aux Canadiens, aux résidents permanents et à toute personne présente au Canada, un droit général d'accès à...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
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    Rapport annuel 2017-2018 au Parlement - Loi sur la protection des renseigneme...

    La Loi sur la protection des renseignements personnels (Loi) est entrée en vigueur le 1er juillet 1983. Elle a pour objet de compléter la législation canadienne en matière de protection des renseignements personnels relevant des institutions fédérales et confère aux individus un droit d'accès aux...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
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    Rapports trimestriels des Envois dont l'entrée au Canada est refusée

    L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) et l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) sont toutes deux chargées de faire appliquer les lois et les règlements qui régissent l’importation, l’exportation et le déplacement en transit des aliments, ainsi que des intrants et des...
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
    • CSV
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    Sommaire executif - Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée - Campag...

    Toutes les institutions fédérales assujetties à la Loi sur la protection des renseignements personnels qui créent, parrainent ou financent des programmes, des projets ou des initiatives qui impliquent la collecte, l’utilisation ou le partage de renseignements personnels sont responsables de...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
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