Cet avis s'appliquait aux propriétaires d'usines de textile qui fabriquaient des textiles en utilisant des procédés de traitement au mouillé, du nonylphénol et ses dérivés éthoxylés, et rejetaient leurs effluents, à un débit journalier de plus de 30 m3, vers une installation extérieure de traitement des eaux usées.
Cet avis était en vigueur du 4 décembre 2004 au 31 janvier 2010 pour les usines de textile qui utilisaient des procédés de traitement au mouillé.
Cet avis est maintenant terminé.
Pour plus d’information, veuillez-vous référer au lien de l’avis disponible plus bas.
- Éditeur - Nom actuel de l’organisation : Environnement et Changement climatique Canada
- Licence : Licence du gouvernement ouvert - Canada
Données et ressources
-
TMEReadMe_LisezMoi.txtTXTanglais français guide TXT
-
TME.csvCSVanglais français dataset CSV
-
Rapport de performanceHTMLanglais website HTML
-
Rapport de performanceHTMLfrançais website HTML
-
Voir le Dépôt de données d'ECCC (Anglais)HTMLanglais dataset HTML
-
Voir le Dépôt de données d'ECCC (Français)HTMLfrançais dataset HTML
-
Avis de planification de la prévention de la pollutionanglais français
Dossiers similaires