Hiérarchie des déplacements

Description du concept de hiérarchie des déplacements -- À compter du 1er mai 2023

Les données de traçabilité du bétail sont principalement composées de trois éléments de base : identification de l'animal (identifiant de l'animal -- identifiants uniques apposés sur les animaux); identification de l'installation (numéro d'identification de l'installation ou NII -- numéros d'identification uniques correspondant à des parcelles de terrain); et déclaration des déplacements (déclaration de l'identifiant de l'animal et du NII pour consigner l'historique des déplacements des animaux d'un site à un autre).

Au Canada (sauf au Québec), la traçabilité est aujourd'hui axée sur la naissance ou l'importation de l'animal et sur l'abattage ou l'exportation de l'animal. L'information sur ce qui se passe entre les deux est en bonne partie fournie de manière volontaire, ou en vertu de règlements provinciaux (p. ex. le Québec impose à toutes les installations la déclaration complète des déplacements de chaque animal inclus dans les espèces réglementées par la province). L'industrie et les gouvernements collaborent à l'élaboration et à la mise en œuvre d'un règlement fédéral sur la traçabilité, pour combler les lacunes actuelles et offrir, entre autres, la déclaration des déplacements durant toute la vie de l'animal.

La proposition réglementaire actuelle sur la traçabilité comporte un mélange de déclarations individuelles des animaux sur certains sites (la norme idéale) et de déclarations de groupe/lot sur d'autres (aucun identifiant individuel d'animal n'est déclaré -- seul le nombre d'animaux transportés est déclaré). On suggère que l'introduction de la déclaration de groupe/lot ne permettrait pas d'avoir des données assez exactes et complètes pour que l'on sache de manière définitive si un animal se trouvait ou non sur un site suspect (p. ex. un site où une maladie pourrait être présente). En revanche, l'installation d'appareils pour lire les étiquettes afin de satisfaire à la « norme idéale » sur tous les sites où les animaux transitent pourrait avoir un coût prohibitif.

La réalité, c'est que même si le règlement exigeait la déclaration individuelle des animaux sur tous les sites, il y aura probablement des lacunes dans les données similaires à celles décrites ci-dessus.

Avec le concept de « hiérarchie des déplacements », on tente d'adopter « un système » pour combler les lacunes dans les données, en particulier dans les situations où la déclaration de groupe/lot est en place, mais aussi lorsqu'aucune déclaration n'est en place (cela s'applique à toutes les administrations).

Dans le projet de règlement, on suggère (en général), ce qui suit (À quelques exceptions près):

• Pour un déplacement à destination d'une « ferme » ou site terminal, il faudra faire une déclaration individuelle des animaux;

• Pour un déplacement à destination d'une « installation intermédiaire », il faudra faire une déclaration de groupe/lot.

Une étude sur le mouvement du bétail au Canada suggère que le bétail est en général déplacé de seulement une des façons suivantes :

• Hiérarchie 1 :  de ferme à ferme;

• Hiérarchie 2 :  de ferme à installation intermédiaire à ferme;

• Hiérarchie 3 :  de ferme à installation intermédiaire à installation intermédiaire à ferme.

La hiérarchie des déplacements utilise cette logique ci-dessus pour d'abord rapprocher les transactions qui se situent au niveau de hiérarchie 1 parce que ces transactions sont simples et utilisent des identifiants individuels de l'animal. Ce n'est que lorsque toutes ces transactions sont déterminées que le système passe à la hiérarchie suivante. Au niveau de hiérarchie 3 (et lorsqu'aucune autre option de déplacement n'est possible), la hiérarchie des déplacements permet de situer les animaux sur des sites précis pendant des périodes précises, fournissant essentiellement une base de données indiquant la présence de chaque animal, même si les animaux n'ont pas été déclarés individuellement.

Ce concept pourrait permettre aux fournisseurs de technologies de traçabilité de mettre à l'essai de hiérarchie des déplacements dans un système de traçabilité existant en utilisant des données réelles.  Les résultats de ces essais pourraient ensuite être intégrés dans les bases de données de traçabilité afin d'améliorer la qualité et l'exhaustivité des données.

Note : Le concept est théorique et les fournisseurs de services devront faire preuve de rigueur pour déterminer si le concept aboutit légitimement à des données utiles.  Il se peut que ces données doivent être séparées dans des systèmes pour répondre aux exigences réglementaires ou éviter les problèmes de responsabilité.

© Sa Majesté le Roi du chef du Canada, 2023