Système d’information d’environnement (SIE) – Gestion des biens immobiliers (Structure)
Système d'information sur l'environnement: Le module des biens immobiliers (structure) est un tableau auquel on peut accéder sur notre application intranet TC, SIE. Il contient des renseignements pertinents concernant un bien immobilier appartenant ou ayant appartenu à Transports Canada. Les enregistrements de structure dans ce tableau peuvent être déclarés ou non dans le Répertoire des biens immobiliers fédéraux. De plus, les structures peuvent être actives ou inactives dans l'inventaire mais ne pas être signalées dans le répertoire parce qu'elles ne satisfont pas aux exigences de la société du conseil du trésor. De plus, certaines structures sont actives, et non déclarables, en raison des fins administratives de Transports Canada (propriétés de l'ACP, SPFL, etc.).
- Éditeur - Nom actuel de l’organisation: Transports Canada
- Licence: Licence du gouvernement ouvert - Canada
Données et ressources
-
Système d’information d’environnement (SIE) – Gestion des biens immobiliers (Structure)PDFanglais français terminology PDF