Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des Services aux Autochtones Canada

Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des Services aux Autochtones Canada Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Services aux Autochtones Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents 2024-11-22 Services aux Autochtones Canada open-ouvert@tbs-sct.gc.ca Gouvernement et vie politiqueServices aux AutochtonesSACnote d'informationaccès à l'information Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre des Services aux Autochtones Canada - avril 2019CSV https://open.canada.ca/data/dataset/80b1eb54-d797-4eb4-b464-61fb33b99354/resource/3f93d304-e379-4c1c-acab-e1f3eef7f668/download/ncr-11243309-v1-ncr_isc_prd_deputy_head_april_2019.csv

Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre des Services aux Autochtones Canada. En vertu de la Loi sur l'accès à l'information et de la Loi sur la protection des renseignements personnels, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents

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