Forum des intervenants du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation (CCR) de 2018

Forum des intervenants du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation (CCR) de 2018 Résumé Le forum des intervenants du CCR Canada–États-Unis a eu lieu les 4 et 5 décembre 2018 à Washington, D.C. Environ 300 intervenants et organismes de réglementation se sont réunis à l’occasion de cet événement d’une journée et demie qui a connu un franc succès. L’événement s’est déroulé sous la forme d’une séance plénière et de quatre ensembles de séances en petits groupes. L’ambassadeur du Canada aux États-Unis, David MacNaughton a présenté le mot d’ouverture, auquel ont fait suite les discours de Mick Mulvaney, directeur du U.S. Office of Management and Budget et de Scott Brison, président du Conseil du Trésor du Canada. Les discours d’ouverture portaient, entre autres thèmes principaux, sur l’importance de la relation entre le Canada et les États-Unis et le rôle de la coopération en matière de réglementation afin de réduire le fardeau réglementaire et d’ainsi stimuler l’économie, tout en maintenant des normes et des niveaux de protection élevés de la santé, de la sécurité et de l’environnement. Les discours ont été suivis d’une table ronde d’intervenants sur les réussites passées, actuelles et futures du CCR. Les panélistes ont mis en valeur les réussites du CCR, comme le projet pilote sur les écrans solaires, les normes relatives à une nouvelle catégorie de wagons citernes pour les liquides inflammables, la sécurité automobile et la gestion des produits chimiques. On a fait remarquer que l’une des principales réussites du CCR est qu’il dépasse les administrations. Au moment où les organismes de réglementation et les intervenants commençaient le premier ensemble des séances en petits groupes, le conseil du CCR tenait une réunion. Peter Wallace, président du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et Neomi Rao, administratrice du Office of Information and Regulatory Affairs des États Unis, étaient les coprésidents du conseil. Michael Keenan, sous-ministre de Transport Canada, et Andrew Wheeler, administrateur par intérim de l’Environmental Protection Agency des États-Unis, se sont joints à eux. Douze séances en petits groupes ont eu lieu sur les sujets suivants : le matériel médical; l’utilisation de carburants de remplacement dans le transport; la sécurité aérienne et les systèmes d’aéronefs sans pilote; la protection des récoltes; la sécurité automobile et les véhicules branchés; la sécurité des produits de consommation; la sécurité ferroviaire; la gestion des produits chimiques et les produits chimiques en milieu de travail; les petits réacteurs modulaires; le transport des marchandises dangereuses; la santé des animaux, les médicaments vétérinaires et l’inspection des viandes; et les systèmes de données sur le commerce frontalier. Toutes les séances ont commencé par une vue d’ensemble des activités de coopération en matière de réglementation et des plans de travail présentée par les organismes de réglementation, suivie d’une séance de questions et réponses. Tout au long de l’événement, les intervenants ont affiché leur soutien solide à l’égard du CCR; dans de nombreux cas, ils ont applaudi les efforts déployés par les organismes de réglementation afin de collaborer et de réduire le dédoublement inutile dans nos systèmes de réglementation. Les intervenants ont aussi soulevé le thème de la coopération réglementaire pour les nouvelles technologies dans tous les domaines, qui fait déjà l’objet de discussions bilatérales entre de nombreux organismes de réglementation. Parmi les autres thèmes soulevés par les intervenants, notons l’utilisation de normes internationales; le recours accru à des outils électroniques pour les exigences en matière de réglementation; et l’accroissement de l’échange de travail et de la reconnaissance mutuelle dans la mesure du possible. Les organismes de réglementation et les intervenants se sont réunis pour écouter l’allocution de fin de journée et un compte rendu de la réunion du conseil, présenté par le secrétaire Wallace et Dominic Mancini, administrateur adjoint du Office of Information and Regulatory Affairs des États Unis. 2020-03-03 Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada rcd-dcmr@tbs-sct.gc.ca Économie et industriecollaboration en matière de réglementationCCRConseil de coopération Canada-États-Unis en matière de réglementation Forum des intervenants du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation (CCR) de 2018DOC https://open.canada.ca/data/dataset/69a4e4c3-f86b-449b-9667-1ccc04839979/resource/ebf2e449-caf7-4bb7-8d8f-3eb253d893d5/download/report-rcc-public-summary-final-feb-2020.docx Forum des intervenants du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation (CCR) de 2018PDF https://open.canada.ca/data/dataset/69a4e4c3-f86b-449b-9667-1ccc04839979/resource/8403cee6-eca9-4028-81e2-d8316d2bbcbb/download/report-rcc-public-summary-final-feb-2020.pdf Forum des intervenants du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation (CCR) de 2018DOCX https://open.canada.ca/data/dataset/69a4e4c3-f86b-449b-9667-1ccc04839979/resource/bf743474-e9d5-4c56-9f43-c59b3eaec6e1/download/report-rcc-public-summary-final-fr-feb-2020.docx Forum des intervenants du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation (CCR) de 2018PDF https://open.canada.ca/data/dataset/69a4e4c3-f86b-449b-9667-1ccc04839979/resource/9da6be11-d344-4cc2-bcd5-3109a2a4cb19/download/report-rcc-public-summary-final-fr-feb-2020.pdf Forum des intervenants du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation (CCR) de 2018TXT https://open.canada.ca/data/dataset/69a4e4c3-f86b-449b-9667-1ccc04839979/resource/4c3ae4ae-679f-49cb-b362-80214f4abda4/download/report-rcc-public-summary-final-feb-2020.txt Forum des intervenants du Conseil de coopération Canada–États-Unis en matière de réglementation (CCR) de 2018TXT https://open.canada.ca/data/dataset/69a4e4c3-f86b-449b-9667-1ccc04839979/resource/ec685b61-f65c-479e-947c-ce7453b43ac6/download/report-rcc-public-summary-final-fr-feb-2020.txt

Résumé

Le forum des intervenants du CCR Canada–États-Unis a eu lieu les 4 et 5 décembre 2018 à Washington, D.C. Environ 300 intervenants et organismes de réglementation se sont réunis à l’occasion de cet événement d’une journée et demie qui a connu un franc succès. L’événement s’est déroulé sous la forme d’une séance plénière et de quatre ensembles de séances en petits groupes.

L’ambassadeur du Canada aux États-Unis, David MacNaughton a présenté le mot d’ouverture, auquel ont fait suite les discours de Mick Mulvaney, directeur du U.S. Office of Management and Budget et de Scott Brison, président du Conseil du Trésor du Canada. Les discours d’ouverture portaient, entre autres thèmes principaux, sur l’importance de la relation entre le Canada et les États-Unis et le rôle de la coopération en matière de réglementation afin de réduire le fardeau réglementaire et d’ainsi stimuler l’économie, tout en maintenant des normes et des niveaux de protection élevés de la santé, de la sécurité et de l’environnement.

Les discours ont été suivis d’une table ronde d’intervenants sur les réussites passées, actuelles et futures du CCR. Les panélistes ont mis en valeur les réussites du CCR, comme le projet pilote sur les écrans solaires, les normes relatives à une nouvelle catégorie de wagons citernes pour les liquides inflammables, la sécurité automobile et la gestion des produits chimiques. On a fait remarquer que l’une des principales réussites du CCR est qu’il dépasse les administrations.

Au moment où les organismes de réglementation et les intervenants commençaient le premier ensemble des séances en petits groupes, le conseil du CCR tenait une réunion. Peter Wallace, président du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada et Neomi Rao, administratrice du Office of Information and Regulatory Affairs des États Unis, étaient les coprésidents du conseil. Michael Keenan, sous-ministre de Transport Canada, et Andrew Wheeler, administrateur par intérim de l’Environmental Protection Agency des États-Unis, se sont joints à eux.

Douze séances en petits groupes ont eu lieu sur les sujets suivants : le matériel médical; l’utilisation de carburants de remplacement dans le transport; la sécurité aérienne et les systèmes d’aéronefs sans pilote; la protection des récoltes; la sécurité automobile et les véhicules branchés; la sécurité des produits de consommation; la sécurité ferroviaire; la gestion des produits chimiques et les produits chimiques en milieu de travail; les petits réacteurs modulaires; le transport des marchandises dangereuses; la santé des animaux, les médicaments vétérinaires et l’inspection des viandes; et les systèmes de données sur le commerce frontalier. Toutes les séances ont commencé par une vue d’ensemble des activités de coopération en matière de réglementation et des plans de travail présentée par les organismes de réglementation, suivie d’une séance de questions et réponses.

Tout au long de l’événement, les intervenants ont affiché leur soutien solide à l’égard du CCR; dans de nombreux cas, ils ont applaudi les efforts déployés par les organismes de réglementation afin de collaborer et de réduire le dédoublement inutile dans nos systèmes de réglementation. Les intervenants ont aussi soulevé le thème de la coopération réglementaire pour les nouvelles technologies dans tous les domaines, qui fait déjà l’objet de discussions bilatérales entre de nombreux organismes de réglementation. Parmi les autres thèmes soulevés par les intervenants, notons l’utilisation de normes internationales; le recours accru à des outils électroniques pour les exigences en matière de réglementation; et l’accroissement de l’échange de travail et de la reconnaissance mutuelle dans la mesure du possible.

Les organismes de réglementation et les intervenants se sont réunis pour écouter l’allocution de fin de journée et un compte rendu de la réunion du conseil, présenté par le secrétaire Wallace et Dominic Mancini, administrateur adjoint du Office of Information and Regulatory Affairs des États Unis.

  • Éditeur - Nom actuel de l’organisation: Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
  • Organisation - Titre lors de la publication: Secteur des affaires réglementaires
  • Contributeur: U.S. Office of Information and Regulatory Affairs
  • Licence: Licence du gouvernement ouvert - Canada

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