Listes des notes d'information préparées à l'intention du sous-ministre et ministre des Anciens Combattants Canada Les titres des documents d'information énumérés ci-dessous ont été préparés pour le sous-ministre et le ministre des Anciens Combattants Canada. En vertu de la *Loi sur l'accès à l'information* et de la *Loi sur la protection des renseignements personnels*, les informations personnelles, confidentielles ou reliées à la sécurité ont été exclues de cette liste. Si un titre vous intéresse, vous pouvez soumettre une demande d'accès à l'information pour obtenir une copie des documents. 2017-07-18 2019-05-01 Anciens Combattants Canada vac.opengovernment-gouvernementouvert.acc@canada.ca Gouvernement et vie politiqueAnciens Combattants CanadaACCTitres de notes d'informationAccès à l'information Sous-ministrePDF https://open.canada.ca/data/dataset/4c97d6ea-079d-4013-bd0c-66335524e6a0/resource/08f6b59e-bb07-4e04-a221-01a76677019d/download/monthly-list-of-briefing-notes-march-2019-dm-en.pdf Sous-ministrePDF https://open.canada.ca/data/dataset/4c97d6ea-079d-4013-bd0c-66335524e6a0/resource/d1b5c939-5ebb-423c-9a8e-4f7e480101fb/download/monthly-list-of-briefing-notes-march-2019-dm-fr.pdf Sous-ministreCSV https://open.canada.ca/data/dataset/4c97d6ea-079d-4013-bd0c-66335524e6a0/resource/b59597af-1a89-4cbd-b949-d29e1d15f585/download/monthly-list-of-briefing-notes-march-2019-dm-en.csv Sous-ministreCSV https://open.canada.ca/data/dataset/4c97d6ea-079d-4013-bd0c-66335524e6a0/resource/51ff81f0-8d4c-41ee-b6fe-d3171ea6fbe2/download/monthly-list-of-briefing-notes-march-2019-dm-fr.csv MinistrePDF https://open.canada.ca/data/dataset/4c97d6ea-079d-4013-bd0c-66335524e6a0/resource/41762a5e-f758-43b9-a4a8-8d0f85179e35/download/monthly-list-of-briefing-notes-march-2019-mva-en.pdf MinistrePDF https://open.canada.ca/data/dataset/4c97d6ea-079d-4013-bd0c-66335524e6a0/resource/08e6efd6-e2e5-485d-8c75-90dadb8db741/download/monthly-list-of-briefing-notes-march-2019-mva-fr.pdf MinistreCSV https://open.canada.ca/data/dataset/4c97d6ea-079d-4013-bd0c-66335524e6a0/resource/18921933-224b-44d8-97ef-95480374a281/download/monthly-list-of-briefing-notes-march-2019-mva-en.csv MinistreCSV https://open.canada.ca/data/dataset/4c97d6ea-079d-4013-bd0c-66335524e6a0/resource/1de6f910-2dcc-430a-b7f3-b1d46eaf9dbe/download/monthly-list-of-briefing-notes-march-2019-mva-fr.csv

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