Système d'arpentage des terres du Canada - Archives d'arpentage des terres du Canada

Système d'arpentage des terres du Canada - Archives d'arpentage des terres du Canada Les archives d'arpentage contiennent les documents officiels d'arpentage (plans, notes d'arpentage, rapports, journaux) qui consignent le travail effectué sur le terrain. Les Archives d'arpentage des terres du Canada constituent un moyen de sauvegarder les documents officiels d'arpentage des terres du Canada et d'en assurer l’accès. 2021-05-18 Ressources naturelles Canada nrcan.surveyorgeneralbranch-directiondelarpenteurgeneral.rncan@canada.ca Économie et industrieFormatGouvernement et vie politiqueNature et environnementCanadaTerres du CanadaParcelleArpentageRégions visées par un règlementRéserves indienneTerres indiennesRèglements (ententes)Collectivités autochtonesDroits fonciersRoutesCollectivités des Premières nationsCession de terresTerres autochtonesPlanNotes d’arpentageTerritoireAire marine de conservationDonnées géographiquesBâtimentLieu historiqueCommunauté isoléeParc nationalRevendication territorialeCommunauté urbaineCanalGestion des terresCommunauté ruraleZone extracôtièreCimetièreFrontièreAire de conservation Lien aux Archives d’arpentage des terres du Canada - AnglaisHTML https://clss.nrcan-rncan.gc.ca/clss/plan/search-recherche Lien aux Archives d’arpentage des terres du Canada - FrançaisHTML https://clss.nrcan-rncan.gc.ca/satc/plan/search-recherche

Les archives d'arpentage contiennent les documents officiels d'arpentage (plans, notes d'arpentage, rapports, journaux) qui consignent le travail effectué sur le terrain. Les Archives d'arpentage des terres du Canada constituent un moyen de sauvegarder les documents officiels d'arpentage des terres du Canada et d'en assurer l’accès.

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