Activités De Conformité

Activités De Conformité Le Rapport Suivant Se Fonde Sur Les Activités De Vérification De La Conformité Menées Par Le Personnel De L’Office, Dont Des Inspecteurs. Ces Activités Sont Variées : Inspection, Audit, Réunion Sur La Conformité, Évaluation D’Exercices D’Intervention En Cas D’Urgence Et Examen De Documents. Le Rapport Comprend Plusieurs Points De Données Relatifs Aux Activités De Vérification De La Conformité, Notamment Le Type, La Date Et Le Lieu De L’Activité, Ainsi Que La Société Concernée. De L’Information Sur Les Observations Formulées Et Les Outils De Conformité Utilisés Est Également Présentée. 2023-04-01 La Régie de l’énergie du Canada open-ouvert@tbs-sct.gc.ca Économie et industrieRECInspectionAuditRéunion Sur La ConformitéÉvaluation D’Exercices D’Intervention En Cas D’Urgence Et Examen De Documents activites-de-conformiteCSV https://www.cer-rec.gc.ca/open/compliance/compliance-activities.csv activites-de-conformiteCSV https://www.neb-one.gc.ca/ouvert/conformite/activites-de-conformite.csv activites-de-conformite-dictionnaire-de-donneesCSV https://www.neb-one.gc.ca/open/compliance/compliance-activities-data-dictionary.csv activites-de-conformite-dictionnaire-de-donneesCSV https://www.neb-one.gc.ca/ouvert/conformite/activites-de-conformite-dictionnaire-de-donnees.csv

Le Rapport Suivant Se Fonde Sur Les Activités De Vérification De La Conformité Menées Par Le Personnel De L’Office, Dont Des Inspecteurs. Ces Activités Sont Variées : Inspection, Audit, Réunion Sur La Conformité, Évaluation D’Exercices D’Intervention En Cas D’Urgence Et Examen De Documents. Le Rapport Comprend Plusieurs Points De Données Relatifs Aux Activités De Vérification De La Conformité, Notamment Le Type, La Date Et Le Lieu De L’Activité, Ainsi Que La Société Concernée. De L’Information Sur Les Observations Formulées Et Les Outils De Conformité Utilisés Est Également Présentée.

  • Éditeur - Nom actuel de l’organisation: La Régie de l’énergie du Canada
  • Organisation - Titre lors de la publication: Office national de l'énergie
  • Licence: Licence du gouvernement ouvert - Canada

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