Sélection de la langue

Rechercher

Rapport sur les frais (Bibliothèque et Archives Canada) Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et de la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales , contient des renseignements sur les frais que BAC avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2018 à 2019. 2020-09-25 Bibliothèque et Archives Canada open-ouvert@tbs-sct.gc.ca Arts, musique, littératureGouvernement et vie politiqueHistoire et archéologieLangue et linguistiqueHistoire et science militaireSociété et cultureFrais rapportBibliothèque et Archives Canada Rapport sur les frais (Bibliothèque et Archives Canada)PDF https://open.canada.ca/data/dataset/0544d25d-1b64-404d-922e-3a720762ab90/resource/5c57cac5-04d3-447d-8448-dfc6c991133a/download/library-and-archives-canada-fees-report-2018-2019.pdf Rapport sur les frais (Bibliothèque et Archives Canada)PDF https://open.canada.ca/data/dataset/0544d25d-1b64-404d-922e-3a720762ab90/resource/a52d7edc-517d-44ed-925b-529aab675b23/download/rapport-sur-les-frais-de-bibliotheque-et-archives-canada-2018-2019.pdf

Rapport sur les frais (Bibliothèque et Archives Canada)

Le présent rapport, qui est déposé en vertu de l’article 20 de la Loi sur les frais de service et de la sous-section 4.2.8 de la Directive sur l’imputation et les autorisations financières spéciales , contient des renseignements sur les frais que BAC avait le pouvoir d’exiger au cours de l’exercice 2018 à 2019.

Ressources

Nom de la ressource Type de ressource Format Langue Liens
Rapport sur les frais (Bibliothèque et Archives Canada) Rapport - rapport annuel PDF anglais Accès
Rapport sur les frais (Bibliothèque et Archives Canada) Rapport - rapport annuel PDF français Accès

Renseignements géographiques

Nom de la région géographique:

Canada
Dossiers similaires