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Le Guide du gouvernement ouvert fournit aux ministères et aux organismes fédéraux des renseignements sur les processus d’information et de données ouvertes du gouvernement du Canada. Il explique les exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert et fournit des orientations en vue d’assurer...

Le Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada a collaboré avec le Groupe SecDev afin de proposer une approche à l’évaluation de l’impact des réformes ayant été apportées au gouvernement du Canada en matière de gouvernement ouvert. Ce rapport sert de point de départ afin de faciliter la tenue...

Guide d'utilisation le registre du gouvernement ouvert.

Afin de moderniser son approche en matière de contrôle de la divulgation, Statistique Canada a mis au point un outil de classification de la confidentialité (OCC), qui est utilisé pour évaluer le risque de divulgation de ses produits. Afin d’aider les utilisateurs à travailler avec l’outil, un...

Commission géologique du Canada, Recherches en cours no. 1995-A, 1995; 190 pages, https://doi.org/10.4095/202749.

Commission géologique du Canada, Études no. 85-8, 1985; 10 pages, https://doi.org/10.4095/120134.

Ce document constitue un rapport du volet public des consultations pancanadiennes sur les langues officielles 2016 et présente les principaux constats issus des tables rondes, du questionnaire en ligne et des mémoires et soumissions écrites reçues.

Commission géologique du Canada, Études no. 89-25, 1989; 29 pages, https://doi.org/10.4095/127617.

Commission géologique du Canada, Études 86-25, 1987; 28 pages, https://doi.org/10.4095/122386 (R.L. Coles, G. Jansen van Beek, L.R. Newitt).