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151 dossiers trouvés
  • Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert – Agriculture et Agroalimen...

    Le présent document décrit le plan d’AAC en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement et le Plan d’action du Canada pour un gouvernement ouvert 2014-2016 ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité au plus tard à la...
    Organisation:
    Agriculture et Agroalimentaire Canada
    Formats des ressources:
    • DOC
    • PDF
    • HTML
  • Les états financiers du Ministère 2014-2015 d'Anciens Combattants Canada (ACC)

    La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2015 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à la direction Anciens Combattants Canada. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Plans de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Office national de l’én...

    Le présent plan décrit les activités que mènera le ministère, et les éléments qu’il livrera, afin de se conformer intégralement à la Directive sur le gouvernement ouvert avant l’échéance d’octobre 2019 visant la mise en œuvre. Il s’agit de la première version publiée du plan.
    Organisation:
    Office national de l'énergie
    Formats des ressources:
    • PDF
    • HTML
  • Les états financiers du Ministère 2010-2011 d'Anciens Combattants Canada (ACC)

    La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2011 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à la direction Anciens Combattants Canada. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Les états financiers du Ministère 2011-2012 d'Anciens Combattants Canada (ACC)

    La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2012 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à la direction Anciens Combattants Canada. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Les états financiers du Ministère 2012-2013 d'Anciens Combattants Canada (ACC)

    La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2013 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à la direction Anciens Combattants Canada. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Les états financiers du Ministère 2013-2014 d'Anciens Combattants Canada (ACC)

    La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2014 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à la direction Anciens Combattants Canada. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Les états financiers du Ministère 2008-2009 d'Anciens Combattants Canada (ACC)

    La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2009 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à la direction Anciens Combattants Canada. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Les états financiers du Ministère 2009-2010 d'Anciens Combattants Canada (ACC)

    La responsabilité de l’intégrité et de l’objectivité des états financiers ci-joints pour l’exercice s’étant terminé le 31 mars 2010 et de tous les renseignements qui y figurent incombe à la direction Anciens Combattants Canada. Ces états financiers ont été préparés par la direction conformément...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
  • Rapports financiers trimestriels d'Anciens Combattants Canada 2016

    Les rapports financiers trimestriels d'Anciens Combattants Canada permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses des différents ministères et organismes pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • HTML
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