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269 dossiers trouvés
  • Faits et Chiffres d'Anciens Combattants Canada

    Faits et chiffres d’Anciens Combattants Canada comporte des statistiques réelles et prévues au sujet des vétérans et autres clients d’Anciens Combattants Canada, ainsi que les chiffres reliés aux programmes ministériels et aux services, tels que les dépenses et la participation aux programmes.
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Rapports financiers trimestriels 2017-2018 de l'Agence spatiale canadienne

    Les rapports financiers trimestriels de l'Agence spatiale canadienne (ASC) permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses de l'Agence pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits budgétaires alloués dans les...
    Organisation:
    Agence spatiale canadienne
    Formats des ressources:
    • HTML
    • PDF
  • Plan de mise en oeuvre pour un gouvernement ouvert - Commission des libératio...

    Ce document décrit le plan de notre ministère en vue d’exécuter des activités et des produits livrables qui satisfont aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert afin d’en arriver à la pleine conformité d’ici à la date limite de la mise en œuvre, en mars 2020.
    Organisation:
    Commission des libérations conditionnelles du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Rapports financiers trimestriels d'Anciens Combattants Canada juillet à septe...

    Les rapports financiers trimestriels d'Anciens Combattants Canada permettent aux parlementaires et aux Canadiens d'avoir accès aux dépenses des différents ministères et organismes pour l'exercice en cours. Ces rapports complètent les rapports de fin d'année. Ils comprennent les crédits...
    Organisation:
    Anciens Combattants Canada
    Formats des ressources:
    • PDF
  • Idées et commentaires du Génération Énergie

    En avril 2017, Ressources naturelles Canada a lancé Génération Énergie, une conversation d’une durée de six mois à propos des moyens d’assurer la prospérité de tous les Canadiens en opérant une transition vers un avenir à énergie propre et abordable au Canada. Un forum, hébergé sur le site Web de...
    Organisation:
    Ressources naturelles Canada
    Formats des ressources:
    • XLSX
    • PDF
    • CSV
  • Lois linguistiques du Canada annotées : Lois constitutionnelles, fédérales, p...

    RÉSUMÉ : L’ouvrage Lois linguistiques annotées du Canada est un outil de référence juridique complet et évolutif. Il répertorie toutes les lois constitutionnelles, fédérales, provinciales et territoriales qui touchent, en tout ou en partie, à l’utilisation des langues au sein des institutions...
    Organisation:
    Ministère de la Justice
    Formats des ressources:
    • PDF/A-1
    • HTML
  • Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert - Commission canadienne des...

    Le présent document décrit le plan de la Commission canadienne des grains visant à mener des activités et à obtenir des résultats conformes aux exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, dans le but d'obtenir une conformité complète avant la date limite de mise en œuvre, fixée à...
    Organisation:
    Commission canadienne des grains
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
  • Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert - Agence canadienne de l'in...

    Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) de l'Agence canienne de l'inspection des aliments décrit l'approche que l'Agence entreprendra pour répondre aux exigences énoncées dans la Directive sur le gouvernement ouvert.
    Organisation:
    Agence canadienne d'inspection des aliments
    Formats des ressources:
    • PDF
    • DOC
    • DOCX
    • HTML
  • Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) - Office des transp...

    Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) de l’Office des transports du Canada (OTC) décrit les plans de l’Agence visant à se conformer progressivement à la Directive sur le gouvernement ouvert d’ici 2020, conformément à l’échéancier de la directive. On y décrit également les...
    Organisation:
    Office des transports du Canada
    Formats des ressources:
    • DOCX
    • PDF
    • HTML
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